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Conditions Générales d'Utilisation de Humour-felin

Préambule

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les "Conditions générales d'Utilisation") décrivent les termes et conditions dans lesquelles la société AUTONOMA fournit un service gratuit de création et d'hébergement de pages, galeries photo et de blogs personnels.

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Mentions légales

Humour-felin est créé par la société Autonoma :
SARL Autonoma
221 rue des Essarts
76510 Freulleville

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- qui contrevienne aux intérêts légitimes des tiers ou de Autonoma, et notamment par voie d'insulte ou de diffamation, ou qui porte atteinte à la vie privée d'autrui ou aux droits de la personnalité, ainsi qu'aux droits patrimoniaux ou extrapatrimoniaux de tiers ou de Autonoma, en particulier aux droits des auteurs sur leurs œuvres ou aux titulaires de droits de propriété intellectuelle par la commission d'actes de contrefaçon ; et/ou

- qui revête le caractère d'appel au meurtre, d'incitation à la haine raciale ou de négation des crimes contre l'humanité ; et/ou

- qui insulte, dénigre ou ridiculise un individu, organisation, société ou association; et/ou

- qui permette, via la création de liens hypertexte vers des sites ou des pages de tiers, d'enfreindre tout ou partie des dispositions qui précèdent ou, plus généralement, les dispositions de la loi française.

L'Utilisateur est seul responsable du contenu des contenus qu'il met en ligne par le biais du Service. Autonoma n'assume aucune responsabilité sur les contenus qu'il héberge via le Service.

Responsabilités

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